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Portée des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
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Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées sur le site. Les détails relatifs aux paiements peuvent être obtenus en nous contactant.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
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04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Pour des informations détaillées, veuillez nous contacter directement.
Internal conditions and use limitations
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05
Clause
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Reference
EU Commission
07Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
ReferenceHCCH